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RÉVISION DU PLU APPROUVÉE LE 12.07.2023

Par délibération n° 19/2023 du 12.07.2023, la révision du PLU a été approuvée.

Délibération n° 19/2023 du 12.07.2023 approuvant la révision du PLU

Annexe délibération

0.2 SOMMAIRE

Sommaire PLU

0.4 BILAN DE LA CONCERTATION

Bilan de la concertation

1 RAPPORT DE PRÉSENTATION

RAPPORT

2 PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)

PADD

3 ORIENTATION D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (OAP)

OAP

4.1 RÈGLEMENT

Règlement

4.2 EMPLACEMENTS RÉSERVÉS

Emplacements réservés

4.3 DÉFENSE EXTÉRIEURE CONTRE L’INCENDIE

Arrêté Municipal DECI

4.4 PATRIMOINE

Annexe Patrimoine

4.5 PALETTE COULEURS

Annexe Palette couleurs

5 RÈGLEMENT GRAPHIQUE

Règlement

6 ANNEXES SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUES (SUP)

6.1.1 Liste

6.1.2 Carte

6.2 PPRT (Plan de Prévention des Risques Technologiques)

Arrêté site Tourris

Règlement site Tourris

Carte réglementaire site Tourris

6.3 PER MOUVEMENT DE TERRAIN

Arrêté

Carte réglementaire

Rapport de présentation

Règlement

6.4 TMD (Transport de Matières Dangereuses)

Le Risque TMD

Modification DREAL

6.5 GRT GAZ

7 ANNEXES INFORMATIVES

7.1 PPR SISMIQUE

7.2 PPRI ANTICIPÉ

Carte crue exceptionnelle

Zonage réglementaire

Zonage réglementaire vue générale

7.3 PAC RUISSELLEMENT

Cartographie Aléa ruissellement

Annexe Aléa inondation par ruissellement

7.4 ALEA ARGILES

Aléa retrait gonflement des argiles cartographie

PAC Retrait gonflement des argiles

7.5 ALEA FEUX DE FORET

Le risque

7.6 INCENDIE DECI

Arrêté Préfectoral – Règlement Départemental DECI du VAR

7.7  PHONIQUE PPBE

Arrêté Préfectoral PPBE

Note PPBE

PPBE Échéance 3

Rapport ESCOTA 83

Cartographie

Analyse des observations

7.8 PHONIQUE VOIES BRUYANTES

Arrêté Préfectoral – Classement sonore RD

Arrêté Préfectoral – Classement sonore autoroutes et route nationale

Arrêté Préfectoral – Voies ferrées

Rapport classement sonore RD

Rapport classement sonore voies communales

Cartographie classement sonore voies ferrées

Rapport classement sonore Réseau Routier National

Cartographie classement sonore A57

Cartographie classement sonore RD 97

7.9  Arrêté Préfectoral – Dispense de déclaration de coupe d’arbres en Espace Boisé Classé

7.10 Arrêté Préfectoral – Règlement permanent du débroussaillement obligatoire

7.11 OLD (Obligation Légale de Débroussaillement) DÉFRICHEMENT

Zone d’application de la réglementation DFCI

Zone soumise à autorisation de défrichement

7.12 Arrêté – Zone archéologique de saisine sur les dossiers d’urbanisme

7.13 PPGDND (Projet de Plan de Prévention de Gestion des Déchets Non Dangereux)

7.14 Arrêté Préfectoral – SMA (Surface Minimale d’Assujettissement)

8 ANNEXES SANITAIRES

8.1 Zonage Assainissement des eaux usées

8.2 Règlement du SPANC

8.3 Rapport

8.4 AEP (Adduction d’Eau Potable)

Réseau Eau Potable

VEOLIA Avis capacité

8.5 Réseau Eaux Usées

9 DÉCISIONS COMMUNALES

9.1 Délibération n° 66-2016 – Révision du Plan Local d’Urbanisme

9.2 Délibération n° 51-2020 – Opposition du transfert de la compétence PLU à la CCVG au 01/01/2021

9.3 Délibération n° 49-2019 – Révision du PLU Débat sur les orientations du PADD

9.4 Délibération n° 57-2013 – Modification du périmètre du droit de préemption urbain

9.5 Délibération n° 81-2016 – Maintien du taux de la taxe d’aménagement

9.6 Délibération n° 19-2022 – Arrêt du projet du Plan Local d’Urbanisme de la commune et tirant le bilan de la concertation