Année 2022

Décision n° 10-2022 : Contrat de services FINES pour matériel PVE

Décision n° 11-2022 : Portant attribution du marché public d’assurances « risques statutaires » de la commune

Décision n° 12-2022 : Fixant le montant de la redevance pour occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité

Décision n° 13-2022 : Fixant le montant de la redevance pour occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages de distribution, de transport de gaz et par les canalisations particulières de gaz qui occuperaient le domaine public communal due au titre de l’année 2022

Décision n° 14-2022 : Contrat pour l’inspection et la vérification du système de sécurité incendie pour les bâtiments communaux

Décision n° 15-2022 : Cession de gré à gré du véhicule communal PIAGGIO PORTER BENNE

Décision n° 16-2022 : Fourniture et Installation alarme PPMS et intrusion dans les bâtiments communaux

Année 2023

Décision n° 01-2023 : Convention d’objectifs et de financement pour la prestation de service Accueil de loisirs (ALSH) – Extrascolaire / Bonus territoire CTG

Décision n° 02-2023 : Contrat de maintenance des 3 panneaux d’informations électroniques

Décision n° 03-2023 : Fixant le montant de la redevance pour occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages de distribution, de transport de gaz et par les canalisations particulières de gaz qui occuperaient le domaine public communal due au titre de l’année 2023

Décision n° 05-2023 : Acquisition et maintenance d’un logiciel Enfance v2 et portail Parents – Annexe

Décision n° 06-2023 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Var pour la reprise de l’aire de jeux de l’école maternelle et la réfection de 2 salles de classe de l’école élémentaire

Décision n° 07-2023 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Var pour la création de 2 parkings

Décision n° 08-2023 : Fixant le montant de la redevance pour occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité

Décision n° 09-2023 : Location et maintenance de 4 photocopieurs

Décision n° 10-2023 : Mission de Maître d’œuvre pour l’aménagement de places de stationnement à la Calade et création d’un parking au hameau des Aiguiers Annexe

Décision n° 11-2023 : Contrat de maintenance pour 17 tablettes IPAD / Annexe

Décision n° 12-2023 : Portant désignation d’un avocat

Décision n° 13-2023 : Extension du dispositif de vidéoprotection sur la commune / Annexes

Décision n° 14-2023 : MAPA relatif aux travaux de voirie sur la commune de SOLLIES-VILLE – Attribution lot n° 1 : Aménagement d’un cheminement piétonnier chemin de la Burlière

Décision n° 15-2023 : MAPA relatif aux travaux de voirie sur la commune de SOLLIES-VILLE – Attribution lot n° 2 : Requalification du parking du pôle médical

Année 2024

Décision n° 01-2024 : Contrat de maintenance des alarmes intrusion des bâtiments communaux / Annexe

Décision n° 02-2024 : Convention d’objectifs et de financement pour la prestation de service accueil de loisirs (ALSH) Extrascolaire / Bonus CTG (du 01/10/2023 au 31/12/2023) / Annexes

Décision n° 03-2024 : Contrat d’abonnement Type P2 n° 2024.01.01 du 01/01/2024 pour les équipements de chauffage, ventilation et production d’eau chaude sanitaire Ecole maternelle

Décision n° 04-2024 : Portant désignation d’un avocat