Année 2022
Décision n° 10-2022 : Contrat de services FINES pour matériel PVE
Décision n° 11-2022 : Portant attribution du marché public d’assurances « risques statutaires » de la commune
Décision n° 12-2022 : Fixant le montant de la redevance pour occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
Décision n° 13-2022 : Fixant le montant de la redevance pour occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages de distribution, de transport de gaz et par les canalisations particulières de gaz qui occuperaient le domaine public communal due au titre de l’année 2022
Décision n° 14-2022 : Contrat pour l’inspection et la vérification du système de sécurité incendie pour les bâtiments communaux
Décision n° 15-2022 : Cession de gré à gré du véhicule communal PIAGGIO PORTER BENNE
Décision n° 16-2022 : Fourniture et Installation alarme PPMS et intrusion dans les bâtiments communaux
Année 2023
Décision n° 01-2023 : Convention d’objectifs et de financement pour la prestation de service Accueil de loisirs (ALSH) – Extrascolaire / Bonus territoire CTG
Décision n° 02-2023 : Contrat de maintenance des 3 panneaux d’informations électroniques
Décision n° 03-2023 : Fixant le montant de la redevance pour occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages de distribution, de transport de gaz et par les canalisations particulières de gaz qui occuperaient le domaine public communal due au titre de l’année 2023
Décision n° 05-2023 : Acquisition et maintenance d’un logiciel Enfance v2 et portail Parents – Annexe
Décision n° 06-2023 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Var pour la reprise de l’aire de jeux de l’école maternelle et la réfection de 2 salles de classe de l’école élémentaire
Décision n° 07-2023 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Var pour la création de 2 parkings
Décision n° 08-2023 : Fixant le montant de la redevance pour occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
Décision n° 09-2023 : Location et maintenance de 4 photocopieurs