Conseil Municipal du 16 décembre 2025

Délibération n° 56-2025 : Concession de Service Public – Gestion de la micro-crèche – Choix du délégataire / Annexes

Délibération n° 57-2025 : Validation du rapport de la CLECT du 13 novembre 2025 / Annexe

Délibération n° 58-2025 : Décision Modificative n° 4 du Budget Général 2025 / Annexe

Délibération n° 59-2025 : Avenant à la convention de service « Etudes techniques et énergétiques des bâtiments publics » / Annexe

Délibération n° 60-2025 : Convention d’entretien du ruisseau de l’Alibran avec la commune de Solliès-Pont / Annexe

Délibération n° 61-2025 : Fourrière automobiles – Convention et tarifs / Annexe

Délibération n° 62-2025 : Autorisation pour signer les Accords-Cadres 2025-2026

Délibération n° 63-2025 : Autorisation pour signature des marchés SIVAAD – Accord Cadre des marchés divers / Annexe

Délibération n° 64-2025 : Adhésion à la convention de participation santé du CDG du Var et participation mensuelle au financement des garanties au 1er janvier 2026

Délibération n° 65-2025 : Délibération fixant les modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps (CET)

Délibération n° 66-2025 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal

Compte-Rendu

Conseil Municipal du 5 novembre 2025

Délibération n° 49-2025 : Rapport triennal relatif à l’artificialisation des sols / Annexe

Délibération n° 50-2025 :  Approbation du périmètre définitif de la Zone Agricole Protégée de la commune au vu des résultats de l’enquête publique et des avis émis / Annexe 1, Annexe 2, Annexe 3, Annexe 4

Délibération n° 51-2025 : Modification de dénomination d’une voie communale

Délibération n° 52-2025 : Subvention pour réfection de façades Rue de la République

Délibération n° 53-2025 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2025 / Annexe

Délibération n° 54-2025 : Décision Modificative n° 3 – Budget Général 2025

Délibération n° 55-2025 : Information du Maire – Décision prise dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal

Compte-Rendu

Conseil d’Administration de la Caisse des Écoles du 3 novembre 2025

Délibération n° 5-2025 : Convention entre la préfecture du Var et la Caisse des Écoles de Solliès-Ville pour la mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité / Annexe 

Conseil d’Administration du CCAS du 15 octobre 2025

Délibération n° 5-2025 : Convention entre la préfecture du Var et le CCAS de Solliès-Ville pour la mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Conseil Municipal du 26 septembre 2025

Délibération n° 35-2025 : Dépôt d’une partie des archives de la commune aux Archives Départementale du Var

Délibération n° 36-2025 : Taxe d’habitation – Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale

Délibération n° 37-2025 : Correction du capital restant dû de l’emprunt souscrit auprès du SYMIELECVAR et subvention d’investissement reçue budget eau

Délibération n° 38-2025 : Résiliation Accord-Cadre conclu avec la société GFD LERDA dans le cadre du SIVAAD

Délibération n° 39-2025 : Décision modificative n° 2 Budget Général 2025

Délibération n° 40-2025 : Recrutement du personnel pour l’étude surveillée – Année scolaire 2025/2026

Délibération n° 41-2025 : Emplois d’agents contractuels pour le temps méridien et l’entretien des locaux scolaires

Délibération n° 42-2025 : Convention de mise à disposition du personnel entre la commune et la Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau

Délibération n° 43-2025 : Convention annuelle pour l’accueil de loisirs sans hébergement

Délibération n° 44-2025 : Convention d’adhésion à la centrale d’achat du SICTIAM

Délibération n° 45-2025 : Convention 2026-2028 avec le Centre de Gestion pour la mise à disposition d’un A. C. F. I

Délibération n° 46-2025 : Approbation de la convention relative à l’intervention des bénévoles de la Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC) Comité Communal Feux de Forêt (CCFF) sur la commune de Solliès-Toucas

Délibération n° 47-2025 : Approbation de la convention relative à l’intervention des bénévoles de la Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC) Comité Communal Feux de Forêt (CCFF) sur la commune de Solliès-Pont

Délibération n° 48-2025 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal

Compte-Rendu

Conseil Municipal du 30 juin 2025

Délibération n° 23-2025 : Approbation de la convention relative à l’intervention des bénévoles de la Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC) Comité Feux de Forêt (CCFF) sur la commune de La Farlède / Annexe

Délibération n° 24-2025 : SIVAAD – Autorisation de signature du marché – SARL Pâtes Lanza – Suite infructuosité / Annexe

Délibération n° 25-2025 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2025 / Annexe

Délibération n° 26-2025 : Décision Modificative n° 1 – Budget Général 2025

Délibération n° 27-2025 : Prix du repas à la cantine scolaire à compter du 1er septembre 2025

Délibération n° 28-2025 : Tarif garderie périscolaire à compter du 1er septembre 2025

Délibération n° 29-2025 : Tarifs Étude Surveillée à compter du 1er septembre 2025

Délibération n° 30-2025 : Suppression d’emploi / Annexe

Délibération n° 31-2025 : Mise à jour du tableau des effectifs – Création de poste Technicien Principal 1ère classe / Annexe

Délibération n° 32-2025 : Approbation de la mise en œuvre du règlement du Régime Indemnitaire ISFE des agents relevant du cadre d’emploi de la police municipale

Délibération n° 33-2025 : RIFSEEP – Mise à jour de l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE) et du Complément Annuel Indemnitaire (CIA)

Délibération n° 34-2025 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal

Compte-Rendu

Conseil Municipal du 14 avril 2025

Délibération n° 9-2025 : Approbation du compte de gestion / Annexe

Délibération n° 10-2025 : Compte Administratif

Délibération n° 11-2025 : Affectation du résultat 2024

Délibération n° 12-2025 : Budget Primitif 2025

Délibération n° 13-2025 : Vote des taux des impôts directs locaux / Annexe

Délibération n° 14-2025 : Concours aux associations

Délibération n° 15-2025 : Prix du repas à la cantine scolaire à compter du 01/09/2025

Délibération n° 16-2025 : Participation ODEL VAR – Vacances d’été 2025

Délibération n° 17-2025 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2025

Délibération n° 18-2025 : Participation au Risque Prévoyance au 01/01/2025 et Adhésion à la convention CDG TERRITORIA au 01/01/2026

Délibération n° 19-2025 : Mise à jour du tableau des effectifs – Création de poste / Annexe

Délibération n° 20-2025 : Cession gratuite d’une portion de terrain lieudit « Les Combes » / Annexe

Délibération n° 21-2025 : Choix du mode de gestion de la micro-crèche / Annexe

Délibération n° 22-2025 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal

Compte-Rendu

Conseil d’Administration du CCAS du 03 avril 2025

Délibération CCAS n° 1-2025 : Approbation du compte de gestion

Délibération CCAS n° 2-2025 : Compte Administratif

Délibération CCAS n° 3-2025 : Affectation du Résultat 2024

Délibération CCAS n° 4-2025 : Budget Primitif 2025

Conseil d’Administration du CCAS du 03 avril 2025

Délibération CCAS n° 1-2025 : Approbation du compte de gestion

Délibération CCAS n° 2-2025 : Compte Administratif

Délibération CCAS n° 3-2025 : Affectation du Résultat 2024

Délibération CCAS n° 4-2025 : Budget Primitif 2025

Conseil d’Administration du CCAS du 03 avril 2025

Délibération CCAS n° 1-2025 : Approbation du compte de gestion

Délibération CCAS n° 2-2025 : Compte Administratif

Délibération CCAS n° 3-2025 : Affectation du Résultat 2024

Délibération CCAS n° 4-2025 : Budget Primitif 2025

Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles du 03 avril 2025

Délibération CE n° 1-2025 : Approbation du compte de gestion

Délibération CE n° 2-2025 : Compte Administratif

Délibération CE n° 3-2025 : Affectation du Résultat 2024

Délibération CE n° 4-2025 : Budget Unique 2025

Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles du 03 avril 2025

Délibération CE n° 1-2025 : Approbation du compte de gestion

Délibération CE n° 2-2025 : Compte Administratif

Délibération CE n° 3-2025 : Affectation du Résultat 2024

Délibération CE n° 4-2025 : Budget Unique 2025

Conseil Municipal du 21 février 2025

Délibération n° 1-2025 : Mise à jour du tableau des effectifs – Création de poste

Délibération n° 2-2025 : Convention de partenariat avec le Conseil Départemental pour le développement de la lecture publique

Délibération n° 3-2025 : Convention de partenariat avec la mutuelle JUST

Délibération n° 4-2025 : Convention relative à la mise en fourrière des animaux errants

Délibération n° 5-2025 : Demande d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables

Délibération n° 6-2025 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2025

Délibération n° 7-2025 : Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025

Délibération n° 8-2025 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal

Compte-Rendu

Conseil Municipal du 17 décembre 2024

Délibération n° 44-2024 : Autorisation pour signer les accords-cadres 2025-2026 Marchés Alimentaires SIVAAD / Annexe

Délibération n° 45-2024 : Demande de fonds de concours / Annexe

Délibération n° 46-2024 : Demande de fonds de concours / Annexe

Délibération n° 47-2024 : Recensement 2025 – Recrutement et rémunération des agents recenseurs

Délibération n° 48-2024 : Décision Modificative n° 2 du Budget Général 2024

Délibération n° 49-2024 : Convention de mise à disposition d’un service communautaire de transport avec la CCVG / Annexe

Délibération n° 50-2024 : Convention 2025-2028 avec le CDG 83 pour l’adhésion au service de médecine préventive / Annexe

Délibération n° 51-2024 : Convention de financement du parking de covoiturage de l’échangeur des Terrins / Annexe

Délibération n° 52-2024 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal

Compte-Rendu

Conseil Municipal du 03 octobre 2024

Délibération n° 25-2024 : Centre de Loisirs Sans Hébergement au Pasquier – Abandon du projet actuel

Délibération n° 26-2024 : Annulation de la subvention 2024 à l’association « Les Vilains de Solliès »

Délibération n° 27-2024 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2024 – Acquisition de matériel divers

Délibération n° 28-2024 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2024 – Rénovation des monuments commémoratifs militaires et historiques

Délibération n° 29-2024 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2024 – Fourniture et installation d’une toile d’ombrage et de filets pare-ballons

Délibération n° 30-2024 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2024 – Fourniture et installation de caméras au parking des Aiguiers et au parking de la Burlière

Délibération n° 31-2024 : Redevance pour occupation du domaine public communal due par les opérateurs de communications électroniques

Délibération n° 32-2024 : Décision Modificative n° 1 – Budget Général 2024

Délibération n° 33-2024 : Mise à jour du tableau des effectifs – Création et suppression de poste

Délibération n° 34-2024 : Recrutement du personnel pour l’étude surveillée – Année scolaire 2024/2025

Délibération n° 35-2024 : Emplois d’agents contractuels pour le temps méridien et l’entretien des locaux scolaires

Délibération n° 36-2024 : Signature de la convention de service avec Territoire d’Energie Var Symielec relative aux études techniques et énergétiques des bâtiments publics

Délibération n° 37-2024 : Convention de mutualisation pour inspections détaillées des ouvrages d’art sur le territoire communautaire

Délibération n° 38-2024 : Convention de mutualisation pour l’acquisition de la nouvelle offre Gofolio d’INETUM et des formations afférentes sur le logiciel Cart@ads

Délibération n° 39-2024 : Renouvellement de la convention d’adhésion de la commune au pôle d’archives et numérique du CDG du Var

Délibération n° 40-2024 : Convention annuelle pour l’accueil de loisirs sans hébergement

Délibération n° 41-2024 : Convention pour la gestion de l’accueil de loisirs de la commune pour l’année 2023/2024 – Avenant n° 1

Délibération n° 42-2024 : Avis sur le projet de Plan de Prévention du Risque Naturel Inondation du Gapeau et de ses principaux affluents

Délibération n° 43-2024 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal

Compte-Rendu

Conseil Municipal du 12 avril 2024

Délibération n° 6-2024 : Approbation du compte de gestion

Délibération n° 7-2024 : Compte Administratif

Délibération n° 8-2024 : Affectation du Résultat 2023

Délibération n° 9-2024 : Budget Primitif 2024

Délibération n° 10-2024 : Vote des taux des impôts directs locaux

Délibération n° 11-2024 : Concours aux associations 2024

Délibération n° 12-2024 : Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement

Délibération n° 13-2024 : Prix du repas à la cantine scolaire à compter du 01/09/2024

Délibération n° 14-2024 : Correction sur exercices antérieurs – Amortissements non effectués

Délibération n° 15-2024 : Participation ODEL VAR Vacances d’été 2024

Délibération n° 16-2024 : Augmentation des tarifs des frais de fourrière

Délibération n° 17-2024 : Avenant au contrat de Délégation de Service Public pour la gestion de la micro-crèche pour augmentation de la capacité d’accueil

Délibération n° 18-2024 : Adhésion à l’Agence technique départementale Var Ingénierie

Délibération n° 19-2024 : Soutien au projet de création d’un 10ème Parc Naturel Régional sur les territoires des Maures, de l’Estérel et du Tanneron

Délibération n° 20-2024 : Adhésion de compétence à TE83-SYMIELEC Communes ARCS SUR ARGENS et PLAN D’AUPS

Délibération n° 21-2024 : Marché SIVAAD – Fournitures de denrées alimentaires issues de l’agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs – SAS POMONA EPISAVEURS

Délibération n° 22-2024 : Adhésion de la commune du PRADET au SIVAAD

Délibération n° 23-2024 : Retrait de la commune de BESSE SUR ISSOLE du SIVAAD

Délibération n° 24-2024 : Information du Maire – Décision prise dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal

Compte Rendu

Conseil d’Administration du CCAS du 11 avril 2024

Délibération CCAS n° 1-2024 : Approbation du compte de gestion

Délibération CCAS n° 2-2024 : Compte Administratif

Délibération CCAS n° 3-2024 : Affectation du Résultat 2023

Délibération CCAS n° 4-2024 : Budget Primitif 2024

Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles du 11 avril 2024

Délibération CE n° 1-2024 : Approbation du compte de gestion

Délibération CE n° 2-2024 : Compte Administratif

Délibération CE n° 3-2024 : Affectation du Résultat 2023

Délibération CE n° 4-2024 : Budget Unique 2024

Conseil Municipal du 29 février 2024

Délibération n° 1-2024 : Transfert de compétence optionnelle n° 7 « Réseau de prise de charge électrique » au SYMIELECVAR

Délibération n° 2-2024 : Identification des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables sur la commune de SOLLIES-VILLE / Annexe

Délibération n° 3-2024 : Suppression du reversement partiel du produit de la taxe d’aménagement à la CCVG

Délibération n° 4-2024 : Convention Territoriale Globale avec la CAF

Délibération n° 5-2024 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal

Compte Rendu

Conseil Municipal du 30 novembre 2023

Délibération n° 37-2023 : Avis sur arrêt du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2024-2029 / Annexe

Délibération n° 38-2023 : Autorisation pour signature des marchés SIVAAD – Accord-Cadre des Marchés Divers / Annexe

Délibération n° 39-2023 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2023 / Annexe

Délibération n° 40-2023 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2023 / Annexe

Délibération n° 41-2023 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2023 / Annexe

Délibération n° 42-2023 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2023 / Annexe

Délibération n° 43-2023 : Décision Modificative n° 2 – Budget Général 2023 / Annexe

Délibération n° 44-2023 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal

Compte-Rendu

Conseil d’Administration du CCAS du 28 novembre 2023

Délibération CCAS n° 5-2023 : Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles du 28 novembre 2023

Délibération CE n° 5-2023 : Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

Délibération CE n° 6-2023 : Décision modificative n° 1

Conseil Municipal du 28 septembre 2023

Délibération n° 21-2023 : Convention constitutive de groupement de commandes avec la CCVG pour des travaux de débroussaillement 2023-2027

Délibération n° 22-2023 : Convention constitutive de groupement de commandes avec la CCVG pour des travaux de voirie 2024-2028

Délibération n° 23-2023 : Validation rapport de la CLECT du 12 septembre 2023

Délibération n° 24-2023 : Avenant n° 3 à la convention constitutive de groupement de commandes d’achat d’électricité avec le SYMIELECVAR

Délibération n° 25-2023 : Modification des tarifs pour la reproduction de documents sur support papier et électronique

Délibération n° 26-2023 : Subvention pour réfection de façades 11 – 12 place Jean Aicard – Rectification de la délibération du 12 juillet 2023

Délibération n° 27-2023 : Convention annuelle pour l’accueil de loisirs sans hébergement

Délibération n° 28-2023 : Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

Délibération n° 29-2023 : Fixation du mode de gestion des amortissements en M57

Délibération n° 30-2023 : Recrutement du personnel pour l’étude surveillée – Année scolaire 2023/2024

Délibération n° 31-2023 : Mise à jour du tableau des effectifs – Création et suppression de poste

Délibération n° 32-2023 : Mise à jour du tableau des effectifs – Création d’un poste d’adjoint technique

Délibération n° 33-2023 : Mutualisation avec la CCVG concernant la désignation d’un référent déontologue pour les élus

Délibération n° 34-2023 : Dénomination de voies

Délibération n° 35-2023 : Approbation du rapport de présentation de la Zone Agricole Protégée réalisé par la chambre d’agriculture du Var et son périmètre

Annexe – Délibération n° 35-2023

Délibération n° 36-2023 : Information du Maire – Décision prise dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal

Compte Rendu

Conseil Municipal du 12 juillet 2023

Délibération n° 12-2023 : Autorisation de signature du contrat de Baie 2023 – 2027

Délibération n° 13-2023 : Fourrière animale

Délibération n° 14-2023 : Subvention pour réfection de façades 11 – 12 Place Jean Aicard

Délibération n° 15-2023 : Subvention pour réfection de façades Hameau des Aiguiers

Délibération n° 16-2023 : Tarif garderie périscolaire

Délibération n° 17-2023 : Elargissement du RIFSEEP au cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux

Délibération n° 18-2023 : Décision modificative n° 1 – Budget Général 2023

Délibération n° 19-2023 : Approbation de la révision du PLU

Délibération n° 20-2023 : Information du Maire – Décision prise dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal

Compte-Rendu

Conseil Municipal du 30 mars 2023

Délibération n° 1-2023 : Approbation des comptes de gestion

Délibération n° 2-2023 : Compte Administratif de la commune

Délibération n° 3-2023 : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022

Délibération n° 4-2023 : Budget Primitif 2023 de la commune

Délibération n° 5-2023 : Vote des taux des impôts directs locaux

Délibération n° 6-2023 : Concours aux associations

Délibération n° 7-2023 : Prix du repas à la cantine scolaire

Délibération n° 8-2023 : Participation ODEL VAR – Vacances d’été 2023

Délibération n° 9-2023 : Marché SIVAAD – Fournitures et équipements d’entretien, de nettoyage et d’hygiène pour les collectivités locales – SAS ADELYA –    Avenant n° 1

Délibération n° 10-2023 : Marché SIVAAD – Fournitures et équipements d’entretien, de nettoyage et d’hygiène pour les collectivités locales – SAS SANOGIA – Avenant n° 1

Délibération n° 11-2023 : Information du Maire – Décision prise dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal

Compte-Rendu

Conseil Municipal du 19 décembre 2022

Délibération n° 53-2022 : Extinction nocturne de l’éclairage public.

Délibération n° 54-2022 : Emplois d’agents contractuels pour le temps méridien et l’entretien des locaux scolaire.

Délibération n° 55-2022 : Emploi d’un agent contractuel pour le service technique.

Délibération n° 56-2022 : Recrutement du personnel pour l’étude surveillée – Année scolaire 2022/2023.

Délibération n° 57-2022 : Action sociale à destination des agents communaux.

Délibération n° 58-2022 : Subvention à l’amicale du Comité Communal Feux de Forêt.

Délibération n° 59-2022 : Subvention pour réfection de façades Place Léon VERANE.

Délibération n° 60-2022 : Décision Modificative n° 3 – Budget Général 2022.

Délibération n° 61-2022 : MAPA pour l’aménagement d’un pôle de santé et d’un local d’archives – Lot n° 2 – Charpente – Couverture – Résiliation du marché conclu avec l’entreprise VAL CHARPENTE.

Délibération n° 62-2022 : MAPA pour l’aménagement d’un pôle de santé et d’un local d’archives – Lot n° 1 – travaux préparatoires – dépose et démolition – terrassements – maçonnerie – Résiliation du marché conclu avec l’entreprise GFC.

Délibération n° 63-2022 : Autorisation pour signer les Accords-Cadres 2023-2024 – Marchés Alimentaires SIVAAD.

Délibération n° 64-2022 : Marché SIVAAD – Fournitures et équipements d’entretien, de nettoyage et d’hygiène pour les collectivités locales – Avenant n° 1.

Délibération n° 65-2022 : Marché SIVAAD – Fourniture de librairie, papeterie et scolaire – Avenant n° 2.

Délibération n° 66-2022 : Concession de Service Public – Gestion de la micro-crèche – Choix du délégataire.

Délibération n° 67-2022 : Convention de mutualisation pour l’acquisition pack de formations en ligne sur le logiciel CART@DS.

Délibération n° 68-2022 : Fixation des tarifs de l’accueil de loisirs sans hébergement pour les enfants domiciliés hors commune.

Délibération n° 69-2022 : Convention 2023 – 2025 avec le Centre de Gestion pour la mise à disposition d’un A. C. F. I.

Délibération n° 70-2022 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal.

Compte-Rendu

Conseil Municipal du 28 septembre 2022

Délibération n° 41-2022 : Avenants au MAPA : Aménagement d’un pôle de santé et d’un local d’archives.

Délibération n° 42-2022 : Subvention complémentaire Caisse des Ecoles – Année 2022.

Délibération n° 43-2022 : Convention annuelle pour l’accueil de loisirs sans hébergement.

Délibération n° 44-2022 : Acquisition d’un véhicule pour le service technique.

Délibération n° 45-2022 : Décision modificative n° 2 – Budget Général 2022.

Délibération n° 46-2022 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2022.

Délibération n° 47-2022 : Reversement partiel du produit de la taxe d’aménagement à la Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau.

Délibération n° 48-2022 : Lancement de la procédure d’élaboration d’une Zone Agricole Protégée (ZAP).

Délibération n° 49-2022 : Rapport annuel 2021 du service public de l’assainissement non collectif.

Délibération n° 50-2022 : Rapport annuel 2021 du service public de l’assainissement collectif.

Délibération n° 51-2022 : Rapport annuel 2021 du service public de l’eau potable.

Délibération n° 52-2022 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal.

Compte-Rendu

Conseil Municipal du 06 juillet 2022 

Délibération n° 30-2022 : Dénomination des parkings de la commune.

Délibération n° 31-2022 : Commission de délégation de service public – Conditions de dépôt des listes pour l’élection de ses membres.

Délibération n° 32-2022 : Election des membres composant la commission de délégation de service public.

Délibération n° 33-2022  : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2022.

Délibération n° 34-2022 : Décision modificative n° 1 – Budget Général 2022.

Délibération n° 35-2022  : Création d’un emploi d’adjoint technique territorial à temps non complet.

Délibération n° 36-2022 : Convention avec l’ODEL VAR pour l’organisation de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement des vacances d’été 2022 et participation des familles.

Délibération n° 37-2022 : Avis sur demande d’autorisation environnementale unique en vue d’exploiter une installation de stockage de déchets de produits explosifs et d’explosifs, chemin de Tourris au Revest-les-Eaux.

Délibération n° 38-2022 : Rapport annuel de l’activité 2021 pour la micro-crèche « l’Oustaou deï Pitchoun » de la Mutualité Française.

Délibération n° 39-2022 : Rapport annuel 2021 du service public d’élimination des déchets.

Délibération n° 40-2022 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal.

Compte Rendu