Conseil Municipal du 06 juillet 2022
Délibération n° 30-2022 : Dénomination des parkings de la commune.
Délibération n° 31-2022 : Commission de délégation de service public – Conditions de dépôt des listes pour l’élection de ses membres.
Délibération n° 32-2022 : Election des membres composant la commission de délégation de service public.
Délibération n° 33-2022 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2022.
Délibération n° 34-2022 : Décision modificative n° 1 – Budget Général 2022.
Délibération n° 35-2022 : Création d’un emploi d’adjoint technique territorial à temps non complet.
Délibération n° 36-2022 : Convention avec l’ODEL VAR pour l’organisation de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement des vacances d’été 2022 et participation des familles.
Délibération n° 37-2022 : Avis sur demande d’autorisation environnementale unique en vue d’exploiter une installation de stockage de déchets de produits explosifs et d’explosifs, chemin de Tourris au Revest-les-Eaux.
Délibération n° 38-2022 : Rapport annuel de l’activité 2021 pour la micro-crèche « l’Oustaou deï Pitchoun » de la Mutualité Française.
Délibération n° 39-2022 : Rapport annuel 2021 du service public d’élimination des déchets.
Délibération n° 40-2022 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal.
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Conseil Municipal du 28 septembre 2022
Délibération n° 41-2022 : Avenants au MAPA : Aménagement d’un pôle de santé et d’un local d’archives.
Délibération n° 42-2022 : Subvention complémentaire Caisse des Ecoles – Année 2022.
Délibération n° 43-2022 : Convention annuelle pour l’accueil de loisirs sans hébergement.
Délibération n° 44-2022 : Acquisition d’un véhicule pour le service technique.
Délibération n° 45-2022 : Décision modificative n° 2 – Budget Général 2022.
Délibération n° 46-2022 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2022.
Délibération n° 47-2022 : Reversement partiel du produit de la taxe d’aménagement à la Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau.
Délibération n° 48-2022 : Lancement de la procédure d’élaboration d’une Zone Agricole Protégée (ZAP).
Délibération n° 49-2022 : Rapport annuel 2021 du service public de l’assainissement non collectif.
Délibération n° 50-2022 : Rapport annuel 2021 du service public de l’assainissement collectif.
Délibération n° 51-2022 : Rapport annuel 2021 du service public de l’eau potable.
Délibération n° 52-2022 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal.
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Conseil Municipal du 19 décembre 2022
Délibération n° 53-2022 : Extinction nocturne de l’éclairage public.
Délibération n° 54-2022 : Emplois d’agents contractuels pour le temps méridien et l’entretien des locaux scolaire.
Délibération n° 55-2022 : Emploi d’un agent contractuel pour le service technique.
Délibération n° 56-2022 : Recrutement du personnel pour l’étude surveillée – Année scolaire 2022/2023.
Délibération n° 57-2022 : Action sociale à destination des agents communaux.
Délibération n° 58-2022 : Subvention à l’amicale du Comité Communal Feux de Forêt.
Délibération n° 59-2022 : Subvention pour réfection de façades Place Léon VERANE.
Délibération n° 60-2022 : Décision Modificative n° 3 – Budget Général 2022.
Délibération n° 61-2022 : MAPA pour l’aménagement d’un pôle de santé et d’un local d’archives – Lot n° 2 – Charpente – Couverture – Résiliation du marché conclu avec l’entreprise VAL CHARPENTE.
Délibération n° 62-2022 : MAPA pour l’aménagement d’un pôle de santé et d’un local d’archives – Lot n° 1 – travaux préparatoires – dépose et démolition – terrassements – maçonnerie – Résiliation du marché conclu avec l’entreprise GFC.
Délibération n° 63-2022 : Autorisation pour signer les Accords-Cadres 2023-2024 – Marchés Alimentaires SIVAAD.
Délibération n° 64-2022 : Marché SIVAAD – Fournitures et équipements d’entretien, de nettoyage et d’hygiène pour les collectivités locales – Avenant n° 1.
Délibération n° 65-2022 : Marché SIVAAD – Fourniture de librairie, papeterie et scolaire – Avenant n° 2.
Délibération n° 66-2022 : Concession de Service Public – Gestion de la micro-crèche – Choix du délégataire.
Délibération n° 67-2022 : Convention de mutualisation pour l’acquisition pack de formations en ligne sur le logiciel CART@DS.
Délibération n° 68-2022 : Fixation des tarifs de l’accueil de loisirs sans hébergement pour les enfants domiciliés hors commune.
Délibération n° 69-2022 : Convention 2023 – 2025 avec le Centre de Gestion pour la mise à disposition d’un A. C. F. I.
Délibération n° 70-2022 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal.
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Conseil Municipal du 30 mars 2023
Délibération n° 1-2023 : Approbation des comptes de gestion
Délibération n° 2-2023 : Compte Administratif de la commune
Délibération n° 3-2023 : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022
Délibération n° 4-2023 : Budget Primitif 2023 de la commune
Délibération n° 5-2023 : Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération n° 6-2023 : Concours aux associations
Délibération n° 7-2023 : Prix du repas à la cantine scolaire
Délibération n° 8-2023 : Participation ODEL VAR – Vacances d’été 2023
Délibération n° 9-2023 : Marché SIVAAD – Fournitures et équipements d’entretien, de nettoyage et d’hygiène pour les collectivités locales – SAS ADELYA – Avenant n° 1
Délibération n° 10-2023 : Marché SIVAAD – Fournitures et équipements d’entretien, de nettoyage et d’hygiène pour les collectivités locales – SAS SANOGIA – Avenant n° 1
Délibération n° 11-2023 : Information du Maire – Décision prise dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal
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Conseil Municipal du 12 juillet 2023
Délibération n° 12-2023 : Autorisation de signature du contrat de Baie 2023 – 2027
Délibération n° 13-2023 : Fourrière animale
Délibération n° 14-2023 : Subvention pour réfection de façades 11 – 12 Place Jean Aicard
Délibération n° 15-2023 : Subvention pour réfection de façades Hameau des Aiguiers
Délibération n° 16-2023 : Tarif garderie périscolaire
Délibération n° 17-2023 : Elargissement du RIFSEEP au cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux
Délibération n° 18-2023 : Décision modificative n° 1 – Budget Général 2023
Délibération n° 19-2023 : Approbation de la révision du PLU
Délibération n° 20-2023 : Information du Maire – Décision prise dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal
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Conseil Municipal du 28 septembre 2023
Délibération n° 21-2023 : Convention constitutive de groupement de commandes avec la CCVG pour des travaux de débroussaillement 2023-2027
Délibération n° 22-2023 : Convention constitutive de groupement de commandes avec la CCVG pour des travaux de voirie 2024-2028
Délibération n° 23-2023 : Validation rapport de la CLECT du 12 septembre 2023
Délibération n° 24-2023 : Avenant n° 3 à la convention constitutive de groupement de commandes d’achat d’électricité avec le SYMIELECVAR
Délibération n° 25-2023 : Modification des tarifs pour la reproduction de documents sur support papier et électronique
Délibération n° 26-2023 : Subvention pour réfection de façades 11 – 12 place Jean Aicard – Rectification de la délibération du 12 juillet 2023
Délibération n° 27-2023 : Convention annuelle pour l’accueil de loisirs sans hébergement
Délibération n° 28-2023 : Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Délibération n° 29-2023 : Fixation du mode de gestion des amortissements en M57
Délibération n° 30-2023 : Recrutement du personnel pour l’étude surveillée – Année scolaire 2023/2024
Délibération n° 31-2023 : Mise à jour du tableau des effectifs – Création et suppression de poste
Délibération n° 32-2023 : Mise à jour du tableau des effectifs – Création d’un poste d’adjoint technique
Délibération n° 33-2023 : Mutualisation avec la CCVG concernant la désignation d’un référent déontologue pour les élus
Délibération n° 34-2023 : Dénomination de voies
Délibération n° 35-2023 : Approbation du rapport de présentation de la Zone Agricole Protégée réalisé par la chambre d’agriculture du Var et son périmètre
Annexe – Délibération n° 35-2023
Délibération n° 36-2023 : Information du Maire – Décision prise dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal
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Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles du 28 novembre 2023
Délibération CE n° 5-2023 : Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Délibération CE n° 6-2023 : Décision modificative n° 1
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Conseil d’Administration du CCAS du 28 novembre 2023
Délibération CCAS n° 5-2023 : Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024