Conseil Municipal du 28 mars 2026
Délibération n° 67-2026 : Détermination du nombre d’adjoints
Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles du 28 avril 2026
Délibération n° DEL_CE_01_2026 : Approbation du Compte Financier Unique (CFU)
Délibération n° DEL_CE_02_2026 : Affectation du résultat 2025
Délibération n° DEL_CE_03_2026 : Budget Primitif 2026
Conseil d’Administration du CCAS du 28 avril 2026
Délibération n° DEL_CCAS_01_2026 : Approbation du Compte Financier Unique (CFU)
Délibération n° DEL_CCAS_02_2026 : Affectation du résultat 2025
Délibération n° DEL_CCAS_03_2026 : Budget Primitif 2026
Délibération n° DEL_CCAS_04_2026 : Analyse des besoins sociaux – Transfer de compétence au CIAS et participation financière aux frais d’étude
Conseil Municipal du 23 avril 2026
Délibération n° DEL_01_2026 : Approbation du Compte Financier Unique (CFU)
Délibération n° DEL_02_2026 : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025
Délibération n° DEL_03_2026 : Budget Primitif 2026 de la commune
Délibération n° DEL_04_2026 : Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération n° DEL_05_2026 : Concours aux associations 2026
Délibération n° DEL_06_2026 : Mise à jour du tableau des effectifs – Création de postes au 1er juin 2026
Délibération n° DEL_07_2026 : Participation ODEL VAR – Vacances d’été 2026
Délibération n° DEL_08_2026 : Subvention pour réfection de façades
Délibération n° DEL_09_2026 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2025 – Rayonnages local archives
Délibération n° DEL_10_2026 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2026 – Four électrique cantine scolaire
Délibération n° DEL_11_2026 : Modification des tarifs fourrière automobile
Délibération n° DEL_12_2026 : Indemnités de fonction au Maire, Adjoints au Maire et Conseillers Municipaux
Délibération n° DEL_13_2026 : Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
Délibération n° DEL_14_2026 : Composition des Commissions Municipales Permanentes
Délibération n° DEL_15_2026 : Désignation des délégués au SICTIAM
Délibération n° DEL_16_2026 : Désignation des délégués au TERRITOIRE D’ENERGIE VAR
Délibération n° DEL_17_2026 : Election des délégués représentant la commune au sein du SIVAAD
Délibération n° DEL_18_2026 : Election des délégués représentant la commune au sein du SIVAAD – Commission d’Appel d’Offres
Délibération n° DEL_19_2026 : Nomination des membres du comité de la caisse des écoles
Délibération n° DEL_20_2026 : Nomination des membres du CCAS
Délibération n° DEL_21_2026 : Renouvellement de la convention relative à l’accès et à l’intervention des bénévoles RCSC-CCFF sur les communes limitrophes
Conseil Municipal du 5 juin 2026
Délibération n° DEL_22_2026 : Elections des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin de liste
Conseil Municipal du 26 juin 2026
Délibération n° DEL_23_2026 : Concours à 2 associations au titre de l’année 2026 / Annexe
Délibération n° DEL_24_2026 : Décision Modificative n° 1 du Budget Général 2026
Délibération n° DEL_25_2026 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2026 / Annexe
Délibération n° DEL_26_2026 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2026 / Annexe
Délibération n° DEL_27_2026 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2026 / Annexe
Délibération n° DEL_28_2026 : Définition du périmètre d’application du Droit de Préemption Urbain / Annexe
Délibération n° DEL_29_2026 : Mise en œuvre de la révision du PLU
Délibération n° DEL_30_2026 : Mise en œuvre d’une procédure de modification du PLU
Délibération n° DEL_31_2026 : Constitution de la Commission d’Appel d’Offres
Délibération n° DEL_32_2026: Institution d’une commission Marché A Procédure Adaptée (MAPA)
Délibération n° DEL_33_2026 : Désignation d’un correspondant défense
Délibération n° DEL_34_2026 : Désignation d’un délégué à la Mission Locale
Délibération n° DEL_35_2026 : Proposition de commissaires à la Commission des Impôts Directs
Délibération n° DEL_36_2026 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) entre la CCVG et ses communes membres
Délibération n° DEL_37_2026 : Désignation des représentants de la Commune au sein des commissions de travail permanentes de la CCVG
Délibération n° DEL_38_2026 : Adoption de la convention constitutive du groupement de commandes dont le SIVAAD est coordonnateur / Annexe
Délibération n° DEL_39_2026 : Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés
Délibération n° DEL_40_2026 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal
Conseil Municipal du 16 décembre 2025
Délibération n° 56-2025 : Concession de Service Public – Gestion de la micro-crèche – Choix du délégataire / Annexes
Délibération n° 57-2025 : Validation du rapport de la CLECT du 13 novembre 2025 / Annexe
Délibération n° 58-2025 : Décision Modificative n° 4 du Budget Général 2025 / Annexe
Délibération n° 59-2025 : Avenant à la convention de service « Etudes techniques et énergétiques des bâtiments publics » / Annexe
Délibération n° 60-2025 : Convention d’entretien du ruisseau de l’Alibran avec la commune de Solliès-Pont / Annexe
Délibération n° 61-2025 : Fourrière automobiles – Convention et tarifs / Annexe
Délibération n° 62-2025 : Autorisation pour signer les Accords-Cadres 2025-2026
Délibération n° 63-2025 : Autorisation pour signature des marchés SIVAAD – Accord Cadre des marchés divers / Annexe
Délibération n° 64-2025 : Adhésion à la convention de participation santé du CDG du Var et participation mensuelle au financement des garanties au 1er janvier 2026
Délibération n° 65-2025 : Délibération fixant les modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps (CET)
Délibération n° 66-2025 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal
Conseil Municipal du 5 novembre 2025
Délibération n° 49-2025 : Rapport triennal relatif à l’artificialisation des sols / Annexe
Délibération n° 50-2025 : Approbation du périmètre définitif de la Zone Agricole Protégée de la commune au vu des résultats de l’enquête publique et des avis émis / Annexe 1, Annexe 2, Annexe 3, Annexe 4
Délibération n° 51-2025 : Modification de dénomination d’une voie communale
Délibération n° 52-2025 : Subvention pour réfection de façades Rue de la République
Délibération n° 53-2025 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2025 / Annexe
Délibération n° 54-2025 : Décision Modificative n° 3 – Budget Général 2025
Délibération n° 55-2025 : Information du Maire – Décision prise dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal
Conseil d’Administration de la Caisse des Écoles du 3 novembre 2025
Délibération n° 5-2025 : Convention entre la préfecture du Var et la Caisse des Écoles de Solliès-Ville pour la mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité / Annexe
Conseil d’Administration du CCAS du 15 octobre 2025
Délibération n° 5-2025 : Convention entre la préfecture du Var et le CCAS de Solliès-Ville pour la mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Conseil Municipal du 26 septembre 2025
Délibération n° 35-2025 : Dépôt d’une partie des archives de la commune aux Archives Départementale du Var
Délibération n° 36-2025 : Taxe d’habitation – Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
Délibération n° 37-2025 : Correction du capital restant dû de l’emprunt souscrit auprès du SYMIELECVAR et subvention d’investissement reçue budget eau
Délibération n° 38-2025 : Résiliation Accord-Cadre conclu avec la société GFD LERDA dans le cadre du SIVAAD
Délibération n° 39-2025 : Décision modificative n° 2 Budget Général 2025
Délibération n° 40-2025 : Recrutement du personnel pour l’étude surveillée – Année scolaire 2025/2026
Délibération n° 41-2025 : Emplois d’agents contractuels pour le temps méridien et l’entretien des locaux scolaires
Délibération n° 42-2025 : Convention de mise à disposition du personnel entre la commune et la Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau
Délibération n° 43-2025 : Convention annuelle pour l’accueil de loisirs sans hébergement
Délibération n° 44-2025 : Convention d’adhésion à la centrale d’achat du SICTIAM
Délibération n° 45-2025 : Convention 2026-2028 avec le Centre de Gestion pour la mise à disposition d’un A. C. F. I
Délibération n° 46-2025 : Approbation de la convention relative à l’intervention des bénévoles de la Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC) Comité Communal Feux de Forêt (CCFF) sur la commune de Solliès-Toucas
Délibération n° 47-2025 : Approbation de la convention relative à l’intervention des bénévoles de la Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC) Comité Communal Feux de Forêt (CCFF) sur la commune de Solliès-Pont
Délibération n° 48-2025 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal
Conseil Municipal du 30 juin 2025
Délibération n° 23-2025 : Approbation de la convention relative à l’intervention des bénévoles de la Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC) Comité Feux de Forêt (CCFF) sur la commune de La Farlède / Annexe
Délibération n° 24-2025 : SIVAAD – Autorisation de signature du marché – SARL Pâtes Lanza – Suite infructuosité / Annexe
Délibération n° 25-2025 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2025 / Annexe
Délibération n° 26-2025 : Décision Modificative n° 1 – Budget Général 2025
Délibération n° 27-2025 : Prix du repas à la cantine scolaire à compter du 1er septembre 2025
Délibération n° 28-2025 : Tarif garderie périscolaire à compter du 1er septembre 2025
Délibération n° 29-2025 : Tarifs Étude Surveillée à compter du 1er septembre 2025
Délibération n° 30-2025 : Suppression d’emploi / Annexe
Délibération n° 31-2025 : Mise à jour du tableau des effectifs – Création de poste Technicien Principal 1ère classe / Annexe
Délibération n° 32-2025 : Approbation de la mise en œuvre du règlement du Régime Indemnitaire ISFE des agents relevant du cadre d’emploi de la police municipale
Délibération n° 33-2025 : RIFSEEP – Mise à jour de l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE) et du Complément Annuel Indemnitaire (CIA)
Délibération n° 34-2025 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal
Conseil Municipal du 14 avril 2025
Délibération n° 9-2025 : Approbation du compte de gestion / Annexe
Délibération n° 10-2025 : Compte Administratif
Délibération n° 11-2025 : Affectation du résultat 2024
Délibération n° 12-2025 : Budget Primitif 2025
Délibération n° 13-2025 : Vote des taux des impôts directs locaux / Annexe
Délibération n° 14-2025 : Concours aux associations
Délibération n° 15-2025 : Prix du repas à la cantine scolaire à compter du 01/09/2025
Délibération n° 16-2025 : Participation ODEL VAR – Vacances d’été 2025
Délibération n° 17-2025 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2025
Délibération n° 18-2025 : Participation au Risque Prévoyance au 01/01/2025 et Adhésion à la convention CDG TERRITORIA au 01/01/2026
Délibération n° 19-2025 : Mise à jour du tableau des effectifs – Création de poste / Annexe
Délibération n° 20-2025 : Cession gratuite d’une portion de terrain lieudit « Les Combes » / Annexe
Délibération n° 21-2025 : Choix du mode de gestion de la micro-crèche / Annexe
Délibération n° 22-2025 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal
Conseil d’Administration du CCAS du 03 avril 2025
Délibération CCAS n° 1-2025 : Approbation du compte de gestion
Délibération CCAS n° 2-2025 : Compte Administratif
Délibération CCAS n° 3-2025 : Affectation du Résultat 2024
Délibération CCAS n° 4-2025 : Budget Primitif 2025
Conseil d’Administration du CCAS du 03 avril 2025
Délibération CCAS n° 1-2025 : Approbation du compte de gestion
Délibération CCAS n° 2-2025 : Compte Administratif
Délibération CCAS n° 3-2025 : Affectation du Résultat 2024
Délibération CCAS n° 4-2025 : Budget Primitif 2025
Conseil d’Administration du CCAS du 03 avril 2025
Délibération CCAS n° 1-2025 : Approbation du compte de gestion
Délibération CCAS n° 2-2025 : Compte Administratif
Délibération CCAS n° 3-2025 : Affectation du Résultat 2024
Délibération CCAS n° 4-2025 : Budget Primitif 2025
Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles du 03 avril 2025
Délibération CE n° 1-2025 : Approbation du compte de gestion
Délibération CE n° 2-2025 : Compte Administratif
Délibération CE n° 3-2025 : Affectation du Résultat 2024
Délibération CE n° 4-2025 : Budget Unique 2025
Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles du 03 avril 2025
Délibération CE n° 1-2025 : Approbation du compte de gestion
Délibération CE n° 2-2025 : Compte Administratif
Délibération CE n° 3-2025 : Affectation du Résultat 2024
Délibération CE n° 4-2025 : Budget Unique 2025
Conseil Municipal du 21 février 2025
Délibération n° 1-2025 : Mise à jour du tableau des effectifs – Création de poste
Délibération n° 2-2025 : Convention de partenariat avec le Conseil Départemental pour le développement de la lecture publique
Délibération n° 3-2025 : Convention de partenariat avec la mutuelle JUST
Délibération n° 4-2025 : Convention relative à la mise en fourrière des animaux errants
Délibération n° 5-2025 : Demande d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Délibération n° 6-2025 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2025
Délibération n° 7-2025 : Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025
Délibération n° 8-2025 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal
Conseil Municipal du 17 décembre 2024
Délibération n° 44-2024 : Autorisation pour signer les accords-cadres 2025-2026 Marchés Alimentaires SIVAAD / Annexe
Délibération n° 45-2024 : Demande de fonds de concours / Annexe
Délibération n° 46-2024 : Demande de fonds de concours / Annexe
Délibération n° 47-2024 : Recensement 2025 – Recrutement et rémunération des agents recenseurs
Délibération n° 48-2024 : Décision Modificative n° 2 du Budget Général 2024
Délibération n° 49-2024 : Convention de mise à disposition d’un service communautaire de transport avec la CCVG / Annexe
Délibération n° 50-2024 : Convention 2025-2028 avec le CDG 83 pour l’adhésion au service de médecine préventive / Annexe
Délibération n° 51-2024 : Convention de financement du parking de covoiturage de l’échangeur des Terrins / Annexe
Délibération n° 52-2024 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal
Conseil Municipal du 03 octobre 2024
Délibération n° 25-2024 : Centre de Loisirs Sans Hébergement au Pasquier – Abandon du projet actuel
Délibération n° 26-2024 : Annulation de la subvention 2024 à l’association « Les Vilains de Solliès »
Délibération n° 27-2024 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2024 – Acquisition de matériel divers
Délibération n° 28-2024 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2024 – Rénovation des monuments commémoratifs militaires et historiques
Délibération n° 29-2024 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2024 – Fourniture et installation d’une toile d’ombrage et de filets pare-ballons
Délibération n° 30-2024 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2024 – Fourniture et installation de caméras au parking des Aiguiers et au parking de la Burlière
Délibération n° 31-2024 : Redevance pour occupation du domaine public communal due par les opérateurs de communications électroniques
Délibération n° 32-2024 : Décision Modificative n° 1 – Budget Général 2024
Délibération n° 33-2024 : Mise à jour du tableau des effectifs – Création et suppression de poste
Délibération n° 34-2024 : Recrutement du personnel pour l’étude surveillée – Année scolaire 2024/2025
Délibération n° 35-2024 : Emplois d’agents contractuels pour le temps méridien et l’entretien des locaux scolaires
Délibération n° 36-2024 : Signature de la convention de service avec Territoire d’Energie Var Symielec relative aux études techniques et énergétiques des bâtiments publics
Délibération n° 37-2024 : Convention de mutualisation pour inspections détaillées des ouvrages d’art sur le territoire communautaire
Délibération n° 38-2024 : Convention de mutualisation pour l’acquisition de la nouvelle offre Gofolio d’INETUM et des formations afférentes sur le logiciel Cart@ads
Délibération n° 39-2024 : Renouvellement de la convention d’adhésion de la commune au pôle d’archives et numérique du CDG du Var
Délibération n° 40-2024 : Convention annuelle pour l’accueil de loisirs sans hébergement
Délibération n° 41-2024 : Convention pour la gestion de l’accueil de loisirs de la commune pour l’année 2023/2024 – Avenant n° 1
Délibération n° 42-2024 : Avis sur le projet de Plan de Prévention du Risque Naturel Inondation du Gapeau et de ses principaux affluents
Délibération n° 43-2024 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal
Conseil Municipal du 12 avril 2024
Délibération n° 6-2024 : Approbation du compte de gestion
Délibération n° 7-2024 : Compte Administratif
Délibération n° 8-2024 : Affectation du Résultat 2023
Délibération n° 9-2024 : Budget Primitif 2024
Délibération n° 10-2024 : Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération n° 11-2024 : Concours aux associations 2024
Délibération n° 12-2024 : Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
Délibération n° 13-2024 : Prix du repas à la cantine scolaire à compter du 01/09/2024
Délibération n° 14-2024 : Correction sur exercices antérieurs – Amortissements non effectués
Délibération n° 15-2024 : Participation ODEL VAR Vacances d’été 2024
Délibération n° 16-2024 : Augmentation des tarifs des frais de fourrière
Délibération n° 17-2024 : Avenant au contrat de Délégation de Service Public pour la gestion de la micro-crèche pour augmentation de la capacité d’accueil
Délibération n° 18-2024 : Adhésion à l’Agence technique départementale Var Ingénierie
Délibération n° 19-2024 : Soutien au projet de création d’un 10ème Parc Naturel Régional sur les territoires des Maures, de l’Estérel et du Tanneron
Délibération n° 20-2024 : Adhésion de compétence à TE83-SYMIELEC Communes ARCS SUR ARGENS et PLAN D’AUPS
Délibération n° 21-2024 : Marché SIVAAD – Fournitures de denrées alimentaires issues de l’agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs – SAS POMONA EPISAVEURS
Délibération n° 22-2024 : Adhésion de la commune du PRADET au SIVAAD
Délibération n° 23-2024 : Retrait de la commune de BESSE SUR ISSOLE du SIVAAD
Délibération n° 24-2024 : Information du Maire – Décision prise dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal
Conseil d’Administration du CCAS du 11 avril 2024
Délibération CCAS n° 1-2024 : Approbation du compte de gestion
Délibération CCAS n° 2-2024 : Compte Administratif
Délibération CCAS n° 3-2024 : Affectation du Résultat 2023
Délibération CCAS n° 4-2024 : Budget Primitif 2024
Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles du 11 avril 2024
Délibération CE n° 1-2024 : Approbation du compte de gestion
Délibération CE n° 2-2024 : Compte Administratif
Délibération CE n° 3-2024 : Affectation du Résultat 2023
Délibération CE n° 4-2024 : Budget Unique 2024
Conseil Municipal du 29 février 2024
Délibération n° 1-2024 : Transfert de compétence optionnelle n° 7 « Réseau de prise de charge électrique » au SYMIELECVAR
Délibération n° 2-2024 : Identification des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables sur la commune de SOLLIES-VILLE / Annexe
Délibération n° 3-2024 : Suppression du reversement partiel du produit de la taxe d’aménagement à la CCVG
Délibération n° 4-2024 : Convention Territoriale Globale avec la CAF
Délibération n° 5-2024 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal
Conseil Municipal du 30 novembre 2023
Délibération n° 37-2023 : Avis sur arrêt du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2024-2029 / Annexe
Délibération n° 38-2023 : Autorisation pour signature des marchés SIVAAD – Accord-Cadre des Marchés Divers / Annexe
Délibération n° 39-2023 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2023 / Annexe
Délibération n° 40-2023 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2023 / Annexe
Délibération n° 41-2023 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2023 / Annexe
Délibération n° 42-2023 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2023 / Annexe
Délibération n° 43-2023 : Décision Modificative n° 2 – Budget Général 2023 / Annexe
Délibération n° 44-2023 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal
Conseil d’Administration du CCAS du 28 novembre 2023
Délibération CCAS n° 5-2023 : Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles du 28 novembre 2023
Délibération CE n° 5-2023 : Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Délibération CE n° 6-2023 : Décision modificative n° 1
Conseil Municipal du 28 septembre 2023
Délibération n° 21-2023 : Convention constitutive de groupement de commandes avec la CCVG pour des travaux de débroussaillement 2023-2027
Délibération n° 22-2023 : Convention constitutive de groupement de commandes avec la CCVG pour des travaux de voirie 2024-2028
Délibération n° 23-2023 : Validation rapport de la CLECT du 12 septembre 2023
Délibération n° 24-2023 : Avenant n° 3 à la convention constitutive de groupement de commandes d’achat d’électricité avec le SYMIELECVAR
Délibération n° 25-2023 : Modification des tarifs pour la reproduction de documents sur support papier et électronique
Délibération n° 26-2023 : Subvention pour réfection de façades 11 – 12 place Jean Aicard – Rectification de la délibération du 12 juillet 2023
Délibération n° 27-2023 : Convention annuelle pour l’accueil de loisirs sans hébergement
Délibération n° 28-2023 : Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Délibération n° 29-2023 : Fixation du mode de gestion des amortissements en M57
Délibération n° 30-2023 : Recrutement du personnel pour l’étude surveillée – Année scolaire 2023/2024
Délibération n° 31-2023 : Mise à jour du tableau des effectifs – Création et suppression de poste
Délibération n° 32-2023 : Mise à jour du tableau des effectifs – Création d’un poste d’adjoint technique
Délibération n° 33-2023 : Mutualisation avec la CCVG concernant la désignation d’un référent déontologue pour les élus
Délibération n° 34-2023 : Dénomination de voies
Délibération n° 35-2023 : Approbation du rapport de présentation de la Zone Agricole Protégée réalisé par la chambre d’agriculture du Var et son périmètre
Annexe – Délibération n° 35-2023
Délibération n° 36-2023 : Information du Maire – Décision prise dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal
Conseil Municipal du 12 juillet 2023
Délibération n° 12-2023 : Autorisation de signature du contrat de Baie 2023 – 2027
Délibération n° 13-2023 : Fourrière animale
Délibération n° 14-2023 : Subvention pour réfection de façades 11 – 12 Place Jean Aicard
Délibération n° 15-2023 : Subvention pour réfection de façades Hameau des Aiguiers
Délibération n° 16-2023 : Tarif garderie périscolaire
Délibération n° 17-2023 : Elargissement du RIFSEEP au cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux
Délibération n° 18-2023 : Décision modificative n° 1 – Budget Général 2023
Délibération n° 19-2023 : Approbation de la révision du PLU
Délibération n° 20-2023 : Information du Maire – Décision prise dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal
Conseil Municipal du 30 mars 2023
Délibération n° 1-2023 : Approbation des comptes de gestion
Délibération n° 2-2023 : Compte Administratif de la commune
Délibération n° 3-2023 : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022
Délibération n° 4-2023 : Budget Primitif 2023 de la commune
Délibération n° 5-2023 : Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération n° 6-2023 : Concours aux associations
Délibération n° 7-2023 : Prix du repas à la cantine scolaire
Délibération n° 8-2023 : Participation ODEL VAR – Vacances d’été 2023
Délibération n° 9-2023 : Marché SIVAAD – Fournitures et équipements d’entretien, de nettoyage et d’hygiène pour les collectivités locales – SAS ADELYA – Avenant n° 1
Délibération n° 10-2023 : Marché SIVAAD – Fournitures et équipements d’entretien, de nettoyage et d’hygiène pour les collectivités locales – SAS SANOGIA – Avenant n° 1
Délibération n° 11-2023 : Information du Maire – Décision prise dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal
Conseil Municipal du 19 décembre 2022
Délibération n° 53-2022 : Extinction nocturne de l’éclairage public.
Délibération n° 54-2022 : Emplois d’agents contractuels pour le temps méridien et l’entretien des locaux scolaire.
Délibération n° 55-2022 : Emploi d’un agent contractuel pour le service technique.
Délibération n° 56-2022 : Recrutement du personnel pour l’étude surveillée – Année scolaire 2022/2023.
Délibération n° 57-2022 : Action sociale à destination des agents communaux.
Délibération n° 58-2022 : Subvention à l’amicale du Comité Communal Feux de Forêt.
Délibération n° 59-2022 : Subvention pour réfection de façades Place Léon VERANE.
Délibération n° 60-2022 : Décision Modificative n° 3 – Budget Général 2022.
Délibération n° 61-2022 : MAPA pour l’aménagement d’un pôle de santé et d’un local d’archives – Lot n° 2 – Charpente – Couverture – Résiliation du marché conclu avec l’entreprise VAL CHARPENTE.
Délibération n° 62-2022 : MAPA pour l’aménagement d’un pôle de santé et d’un local d’archives – Lot n° 1 – travaux préparatoires – dépose et démolition – terrassements – maçonnerie – Résiliation du marché conclu avec l’entreprise GFC.
Délibération n° 63-2022 : Autorisation pour signer les Accords-Cadres 2023-2024 – Marchés Alimentaires SIVAAD.
Délibération n° 64-2022 : Marché SIVAAD – Fournitures et équipements d’entretien, de nettoyage et d’hygiène pour les collectivités locales – Avenant n° 1.
Délibération n° 65-2022 : Marché SIVAAD – Fourniture de librairie, papeterie et scolaire – Avenant n° 2.
Délibération n° 66-2022 : Concession de Service Public – Gestion de la micro-crèche – Choix du délégataire.
Délibération n° 67-2022 : Convention de mutualisation pour l’acquisition pack de formations en ligne sur le logiciel CART@DS.
Délibération n° 68-2022 : Fixation des tarifs de l’accueil de loisirs sans hébergement pour les enfants domiciliés hors commune.
Délibération n° 69-2022 : Convention 2023 – 2025 avec le Centre de Gestion pour la mise à disposition d’un A. C. F. I.
Délibération n° 70-2022 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal.
Conseil Municipal du 28 septembre 2022
Délibération n° 41-2022 : Avenants au MAPA : Aménagement d’un pôle de santé et d’un local d’archives.
Délibération n° 42-2022 : Subvention complémentaire Caisse des Ecoles – Année 2022.
Délibération n° 43-2022 : Convention annuelle pour l’accueil de loisirs sans hébergement.
Délibération n° 44-2022 : Acquisition d’un véhicule pour le service technique.
Délibération n° 45-2022 : Décision modificative n° 2 – Budget Général 2022.
Délibération n° 46-2022 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2022.
Délibération n° 47-2022 : Reversement partiel du produit de la taxe d’aménagement à la Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau.
Délibération n° 48-2022 : Lancement de la procédure d’élaboration d’une Zone Agricole Protégée (ZAP).
Délibération n° 49-2022 : Rapport annuel 2021 du service public de l’assainissement non collectif.
Délibération n° 50-2022 : Rapport annuel 2021 du service public de l’assainissement collectif.
Délibération n° 51-2022 : Rapport annuel 2021 du service public de l’eau potable.
Délibération n° 52-2022 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal.
Conseil Municipal du 06 juillet 2022
Délibération n° 30-2022 : Dénomination des parkings de la commune.
Délibération n° 31-2022 : Commission de délégation de service public – Conditions de dépôt des listes pour l’élection de ses membres.
Délibération n° 32-2022 : Election des membres composant la commission de délégation de service public.
Délibération n° 33-2022 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2022.
Délibération n° 34-2022 : Décision modificative n° 1 – Budget Général 2022.
Délibération n° 35-2022 : Création d’un emploi d’adjoint technique territorial à temps non complet.
Délibération n° 36-2022 : Convention avec l’ODEL VAR pour l’organisation de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement des vacances d’été 2022 et participation des familles.
Délibération n° 37-2022 : Avis sur demande d’autorisation environnementale unique en vue d’exploiter une installation de stockage de déchets de produits explosifs et d’explosifs, chemin de Tourris au Revest-les-Eaux.
Délibération n° 38-2022 : Rapport annuel de l’activité 2021 pour la micro-crèche « l’Oustaou deï Pitchoun » de la Mutualité Française.
Délibération n° 39-2022 : Rapport annuel 2021 du service public d’élimination des déchets.
Délibération n° 40-2022 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal.