Conseil Municipal du 06 juillet 2022 

Délibération n° 30-2022 : Dénomination des parkings de la commune.

Délibération n° 31-2022 : Commission de délégation de service public – Conditions de dépôt des listes pour l’élection de ses membres.

Délibération n° 32-2022 : Election des membres composant la commission de délégation de service public.

Délibération n° 33-2022  : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2022.

Délibération n° 34-2022 : Décision modificative n° 1 – Budget Général 2022.

Délibération n° 35-2022  : Création d’un emploi d’adjoint technique territorial à temps non complet.

Délibération n° 36-2022 : Convention avec l’ODEL VAR pour l’organisation de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement des vacances d’été 2022 et participation des familles.

Délibération n° 37-2022 : Avis sur demande d’autorisation environnementale unique en vue d’exploiter une installation de stockage de déchets de produits explosifs et d’explosifs, chemin de Tourris au Revest-les-Eaux.

Délibération n° 38-2022 : Rapport annuel de l’activité 2021 pour la micro-crèche « l’Oustaou deï Pitchoun » de la Mutualité Française.

Délibération n° 39-2022 : Rapport annuel 2021 du service public d’élimination des déchets.

Délibération n° 40-2022 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal.

Compte Rendu

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Conseil Municipal du 28 septembre 2022

Délibération n° 41-2022 : Avenants au MAPA : Aménagement d’un pôle de santé et d’un local d’archives.

Délibération n° 42-2022 : Subvention complémentaire Caisse des Ecoles – Année 2022.

Délibération n° 43-2022 : Convention annuelle pour l’accueil de loisirs sans hébergement.

Délibération n° 44-2022 : Acquisition d’un véhicule pour le service technique.

Délibération n° 45-2022 : Décision modificative n° 2 – Budget Général 2022.

Délibération n° 46-2022 : Demande de fonds de concours CCVG – Année 2022.

Délibération n° 47-2022 : Reversement partiel du produit de la taxe d’aménagement à la Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau.

Délibération n° 48-2022 : Lancement de la procédure d’élaboration d’une Zone Agricole Protégée (ZAP).

Délibération n° 49-2022 : Rapport annuel 2021 du service public de l’assainissement non collectif.

Délibération n° 50-2022 : Rapport annuel 2021 du service public de l’assainissement collectif.

Délibération n° 51-2022 : Rapport annuel 2021 du service public de l’eau potable.

Délibération n° 52-2022 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal.

Compte-Rendu

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Conseil Municipal du 19 décembre 2022

Délibération n° 53-2022 : Extinction nocturne de l’éclairage public.

Délibération n° 54-2022 : Emplois d’agents contractuels pour le temps méridien et l’entretien des locaux scolaire.

Délibération n° 55-2022 : Emploi d’un agent contractuel pour le service technique.

Délibération n° 56-2022 : Recrutement du personnel pour l’étude surveillée – Année scolaire 2022/2023.

Délibération n° 57-2022 : Action sociale à destination des agents communaux.

Délibération n° 58-2022 : Subvention à l’amicale du Comité Communal Feux de Forêt.

Délibération n° 59-2022 : Subvention pour réfection de façades Place Léon VERANE.

Délibération n° 60-2022 : Décision Modificative n° 3 – Budget Général 2022.

Délibération n° 61-2022 : MAPA pour l’aménagement d’un pôle de santé et d’un local d’archives – Lot n° 2 – Charpente – Couverture – Résiliation du marché conclu avec l’entreprise VAL CHARPENTE.

Délibération n° 62-2022 : MAPA pour l’aménagement d’un pôle de santé et d’un local d’archives – Lot n° 1 – travaux préparatoires – dépose et démolition – terrassements – maçonnerie – Résiliation du marché conclu avec l’entreprise GFC.

Délibération n° 63-2022 : Autorisation pour signer les Accords-Cadres 2023-2024 – Marchés Alimentaires SIVAAD.

Délibération n° 64-2022 : Marché SIVAAD – Fournitures et équipements d’entretien, de nettoyage et d’hygiène pour les collectivités locales – Avenant n° 1.

Délibération n° 65-2022 : Marché SIVAAD – Fourniture de librairie, papeterie et scolaire – Avenant n° 2.

Délibération n° 66-2022 : Concession de Service Public – Gestion de la micro-crèche – Choix du délégataire.

Délibération n° 67-2022 : Convention de mutualisation pour l’acquisition pack de formations en ligne sur le logiciel CART@DS.

Délibération n° 68-2022 : Fixation des tarifs de l’accueil de loisirs sans hébergement pour les enfants domiciliés hors commune.

Délibération n° 69-2022 : Convention 2023 – 2025 avec le Centre de Gestion pour la mise à disposition d’un A. C. F. I.

Délibération n° 70-2022 : Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal.

 

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