Décision n° DEC_01_2026 : Convention d’objectifs et de financement avec la CAF du Var pour l’octroi du Bonus Trajectoire de Développement au bénéfice des Ets d’Accueil des Jeunes Enfants financés par la Prestation de Service Unique / Annexe
Décision n° DEC_02_2026 : Contrat de maintenance aux conditions éducation pour 23 postes informatique (14 postes à la médiathèque et 9 postes aux écoles) / Annexe
Décision n° DEC_03_2026 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Var pour la réparation du Pont des Daix (SV1) comprenant l’étude de portance
Décision n° DEC_04_2026 : Demande de subvention auprès du CEREMA pour la réparation du Pont des Daix (SV1) comprenant l’étude de portance
Décision n° DEC_05_2026 : D’ester en justice devant la cour d’appel de Marseille et désignant un avocat
Décision n° DEC_06_2026 : Contrat de maintenance des postes informatiques de la mairie (12 postes), du poste de l’accueil de la médiathèque, du poste du musée Jean Aicard et des 2 postes de la Police Municipale
Décision n° DEC_07_2026 : Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles PACA pour la maîtrise d’œuvre de travaux de restauration de l’église Saint-Michel-Archange à Solliès-Ville
Décision n° DEC_08_2026 : Mission de maîtrise d’œuvre pour des travaux de restauration de l’église St-Michel-Archange à Solliès-Ville
Décision n° DEC_09_2026 : Mission de maîtrise d’œuvre pour des travaux de restauration de l’église St-Michel-Archange à Solliès-Ville
Décision n° DEC_10_2026 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Var – Acquisition de vêtements CCFF
Décision n° 01-2025 : Convention pour le Conseil et l’Assistance à la passation des marchés publics d’assurances de la Commune / Annexe
Décision n° 02-2025 : Création d’une régie de recettes : « cantine scolaire et services périscolaires »
Décision n° 03-2025 : Convention d’objectifs et de financement pour la prestation de service Accueil de loisirs (ALSH) Extrascolaire / Bonus territoire CTG
Décision n° 04-2025 : Marché relatif à la fourniture et l’installation de 3 panneaux d’information à leds couleur en remplacement des 3 panneaux existants
Décision n° 05-2025 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Var pour la réfection de l’accueil de la mairie : le hall d’entrée et le secrétariat
Décision n° 06-2025 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Var pour la réfection de l’accueil de la mairie : le hall d’entrée et le secrétariat (annule et remplace)
Décision n° 07-2025 : Mission Avant-Projet pour la voirie communale et réseaux divers / Annexe
Décision n° 08-2025 : D’ester en justice devant la cour d’appel de Marseille et désignant un avocat
Décision n° 09-2025 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Var pour la fourniture et la pose de rayonnages dans le cadre de l’aménagement du nouveau local des archives municipales
Décision n° 10-2025 : Pour la réalisation d’une étude de la portance et de la réparation du Pont SV 1 rue du Saule
Décision n° 11-2025 : Fixant le montant de la redevance pour occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité pour 2025 / Annexe
Décision n° 12-2025 : MAPA relatif aux prestations d’assurances pour les besoins de la commune de SOLLIES-VILLE – Attribution du Lot n° 1 – Dommages aux Biens
Décision n° 13-2025 : MAPA relatif aux prestations d’assurances pour les besoins de la commune de SOLLIES-VILLE – Attribution du Lot n° 2 – Responsabilité Civile
Décision n° 14-2025 : MAPA relatif aux prestations d’assurances pour les besoins de la commune de SOLLIES-VILLE – Attribution du Lot n° 3 – Parc Automobile
Décision n° 15-2025 : Marché de travaux pour l’aménagement du carrefour de La Calade (secteur 1) et du parking paysager des Aiguiers (secteur 2)
Décision n° 16-2025 : Annule et remplace la décision n° 14-2025
Décision n° 17-2025 : Réalisation du rapport triennal d’artificialisation des sols / Annexe
Décision n° 18-2025 : Contrat de maintenance annuel pour les 3 panneaux d’informations à leds couleur installés sur le territoire de la commune / Annexe
Décision n° 19-2025 : Portant clôture de la régie de recettes pour l’encaissement des repas à la cantine scolaire
Décision n° 20-2025 : Portant clôture de la régie de recettes pour l’encaissement de l’étude surveillée et la garderie périscolaire
Décision n° 21-2025 : MAPA relatif aux prestations d’assurances pour les besoins de la commune de SOLLIES-VILLE – Attribution du Lot n° 4 – Cyber Risques
Décision n° 22-2025 : MAPA – Aménagement du carrefour de La Calade (secteur 1) et du parking paysager des Aiguiers (secteur 2) – Avenant n° 1 / Annexe
Décision n° 23-2025 : Acquisition et installation de 9 ordinateurs pour l’école élémentaire et 14 ordinateurs pour la médiathèque
Décision n° 24-2025 : Convention d’objectifs et de financement pour la prestation de service Accueil de loisirs – Subvention ALSH Extrascolaire / Bonus CTG / Complément inclusif / Annexe
Décision n° 25-2025 : Fixant le montant de la redevance pour occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages de distribution, de transport de gaz et par les canalisations particulières de gaz qui occuperaient le domaine public communal due au titre de l’année 2025 / Annexe
Décision n° 26-2025 : Avenant n° 1 au MAPA – Assurances risques statutaires pour modification des garanties et du taux d’assurance au 01/01/2026 – Contrat n° 11024117ENS01_1 / Annexe
Décision n° 01-2024 : Contrat de maintenance des alarmes intrusion des bâtiments communaux / Annexe
Décision n° 02-2024 : Convention d’objectifs et de financement pour la prestation de service accueil de loisirs (ALSH) Extrascolaire / Bonus CTG (du 01/10/2023 au 31/12/2023) / Annexes
Décision n° 03-2024 : Contrat d’abonnement Type P2 n° 2024.01.01 du 01/01/2024 pour les équipements de chauffage, ventilation et production d’eau chaude sanitaire Ecole maternelle
Décision n° 04-2024 : Portant désignation d’un avocat
Décision n° 05-2024 : Contrat de maintenance des postes informatiques de la mairie, de la médiathèque et du musée Jean Aicard / Annexe
Décision n° 06-2024 : Demande de subvention auprès du conseil départemental du Var pour l’acquisition et l’installation de 3 panneaux électroniques d’informations / Annexe
Décision n° 07-2024 : Demande de subvention auprès du conseil départemental du Var pour la réalisation de travaux de confortement du mur rempart ancien / Annexe
Décision n° 08-2024 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Var pour la réfection de 4 salles de classe école primaire et du restaurant scolaire
Décision n° 09-2024 : Convention d’objectifs et de financement pour la prestation de service Accueil de loisirs (ALSH) Extrascolaire – Bonus territoire CTG / Annexe
Décision n° 10-2024 : Fixant le montant de la redevance pour occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité pour 2024
Décision n° 11-2024 : Fixant le montant de la redevance pour occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages de distribution, de transport de gaz et par les canalisations particulières de gaz qui occuperaient le domaine public communal due au titre de l’année 2024
Décision n° 12-2024 : Avenant n° 1 au lot n° 1 : Aménagement d’un cheminement piétonnier chemin de la Burlière – MAPA relatif aux travaux de voirie sur la commune de Solliès-Ville / Annexe
Décision n° 13-2024 : Avenant n° 1 au lot n° 2 : Requalification du parking du pôle médical – MAPA relatif aux travaux de voirie sur la commune de Solliès-Ville / Annexe
Décision n° 14-2024 : Convention pour l’entretien des appareils publics de lutte contre l’incendie situés sur le territoire communal / Annexe
Décision n° 15-2024 : Contrat d’entretien n° 14009 : Froid – Cuisson et Préparation – Laverie au restaurant scolaire de SOLLIES-VILLE / Annexe
Décision n° 16-2024 : Contrat de maintenance pour la VIDEOPROTECTION installée à St Loup et à la Burlière (stade) / Annexe
Décision n° 17-2024 : Marché relatif aux travaux de réparation du mur rempart du village / Annexe
Décision n° 18-2024 : Dénomination des voies publiques et privées de la commune – Adressage / Annexe
Décision n° 19-2024 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Var pour l’acquisition et l’installation de 14 postes informatiques à la médiathèque
Décision n° 20-2024 : MAPA – Rénovation du mur rempart du village en pierre – Avenant n° 1 / Annexe
Décision n° 21-2024 : Contrat de maintenance préventive et curative avec matériovigilance défibrillateur / Annexe
Décision n° 23-2024 : Contrat de services d’Applicatifs Hébergés CPS2/SOLLIES/0125 pour la maintenance et l’hébergement de logiciels à la médiathèque / Annexe
Décision n° 01-2023 : Convention d’objectifs et de financement pour la prestation de service Accueil de loisirs (ALSH) – Extrascolaire / Bonus territoire CTG
Décision n° 02-2023 : Contrat de maintenance des 3 panneaux d’informations électroniques
Décision n° 03-2023 : Fixant le montant de la redevance pour occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages de distribution, de transport de gaz et par les canalisations particulières de gaz qui occuperaient le domaine public communal due au titre de l’année 2023
Décision n° 05-2023 : Acquisition et maintenance d’un logiciel Enfance v2 et portail Parents – Annexe
Décision n° 06-2023 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Var pour la reprise de l’aire de jeux de l’école maternelle et la réfection de 2 salles de classe de l’école élémentaire
Décision n° 07-2023 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Var pour la création de 2 parkings
Décision n° 08-2023 : Fixant le montant de la redevance pour occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
Décision n° 09-2023 : Location et maintenance de 4 photocopieurs
Décision n° 10-2023 : Mission de Maître d’œuvre pour l’aménagement de places de stationnement à la Calade et création d’un parking au hameau des Aiguiers Annexe
Décision n° 11-2023 : Contrat de maintenance pour 17 tablettes IPAD / Annexe
Décision n° 12-2023 : Portant désignation d’un avocat
Décision n° 13-2023 : Extension du dispositif de vidéoprotection sur la commune / Annexes
Décision n° 14-2023 : MAPA relatif aux travaux de voirie sur la commune de SOLLIES-VILLE – Attribution lot n° 1 : Aménagement d’un cheminement piétonnier chemin de la Burlière
Décision n° 15-2023 : MAPA relatif aux travaux de voirie sur la commune de SOLLIES-VILLE – Attribution lot n° 2 : Requalification du parking du pôle médical
Décision n° 10-2022 : Contrat de services FINES pour matériel PVE
Décision n° 11-2022 : Portant attribution du marché public d’assurances « risques statutaires » de la commune
Décision n° 12-2022 : Fixant le montant de la redevance pour occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
Décision n° 13-2022 : Fixant le montant de la redevance pour occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages de distribution, de transport de gaz et par les canalisations particulières de gaz qui occuperaient le domaine public communal due au titre de l’année 2022
Décision n° 14-2022 : Contrat pour l’inspection et la vérification du système de sécurité incendie pour les bâtiments communaux
Décision n° 15-2022 : Cession de gré à gré du véhicule communal PIAGGIO PORTER BENNE
Décision n° 16-2022 : Fourniture et Installation alarme PPMS et intrusion dans les bâtiments communaux