Année 2022
Arrêté n° 1-2022 : Portant interdiction d’accès au public aux ruines du château de Forbin – Au lieu-dit « la Montjoie »
Arrêté n° 2-2022 : Portant interdiction de stationner face au n° 10 Place Jean Aicard
Année 2023
Arrêté n° 1-2023 : Portant règlementation des coupures de l’éclairage public sur le territoire de la commune de SOLLIES-VILLE
Arrêté n° 14-2023 : Portant adoption des lignes directrices de gestion – Ressources Humaines de la commune
Arrêté n° 2-2023 : Portant nomination des membres du Conseil d’Administration au CCAS de SOLLIES-VILLE
Arrêté n° 3-2023 : Portant autorisation de stationnement pour vente sur le domaine public
Arrêté n° 4-2023 : Portant rectification d’une erreur matérielle contenue dans l’arrêté n° 3-2023 d’autorisation de stationnement pour vente sur le domaine public du 02 juin 2023
Arrêté n° 5-2023 : Mise à jour des annexes du PLU de Solliès-Ville par ajout d’une servitude d’utilité publique (SUP)
Arrêté n° 6-2023 : Portant modification de l’autorisation de stationnement d’un taxi (ADS n°2) sur la commune de Solliès-Ville pour changement de véhicule
Année 2024
Arrêté n° 1-2024 : Mise en concertation du public – La définition des Zones d’Accélération de la production d’Energie Renouvelable (ZAENR) de la commune
Arrêté n° 2-2024 : Portant nomination des membres du Comité Communal des Feux de Forêts pour la saison 2024
Arrêté n° 3-2024 : Portant nomination des membres du Comité Communal des Feux de Forêts pour la saison 2024
Arrêté n° 5-2024 : Portant interdiction du stationnement des gens du voyage en dehors des aires d’accueil
Arrêté n° 6-2024 : Portant alignement individuel de la parcelle cadastrée AN n° 6 – Route des Combes à SOLLIES-VILLE – Bornage : dossier 23-09-16 dressé le 01 mars 2024 – référencé plan 230916-RO
Arrêté n° 7-2024 : Portant autorisation de stationnement pour vente sur le domaine public
Année 2025
Arrêté n° 01-2025 : Portant nomination d’un régisseur titulaire et d’un mandataire suppléant pour la régie de recettes « cantine scolaire et services périscolaires »
Arrêté n° 02-2025 : Portant commissionnement à l’effet de constater les infractions d’urbanisme
Arrêté n° 03-2025 : Portant cessation de fonction du mandataire suppléant de la régie de recettes pour l’encaissement de la reproduction de documents administratifs sur support papier et électronique
Arrêté n° 04-2025 : Portant limitation de tonnage Pont des Daix – Chemin de Maraval
Arrêté n° 05-2025 : Portant nomination d’un mandataire suppléant de la régie de recettes pour l’encaissement de la reproduction de documents administratifs sur support papier et électronique