Année 2022

Arrêté n° 1-2022 : Portant interdiction d’accès au public aux ruines du château de Forbin – Au lieu-dit « la Montjoie »

Arrêté n° 2-2022 : Portant interdiction de stationner face au n° 10 Place Jean Aicard

Année 2023

Arrêté n° 1-2023 : Portant règlementation des coupures de l’éclairage public sur le territoire de la commune de SOLLIES-VILLE

Arrêté n° 14-2023 : Portant adoption des lignes directrices de gestion – Ressources Humaines de la commune

Arrêté n° 2-2023 : Portant nomination des membres du Conseil d’Administration au CCAS de SOLLIES-VILLE

Arrêté n° 3-2023 : Portant autorisation de stationnement pour vente sur le domaine public

Arrêté n° 4-2023 : Portant rectification d’une erreur matérielle contenue dans l’arrêté n° 3-2023 d’autorisation de stationnement pour vente sur le domaine public du 02 juin 2023

Arrêté n° 5-2023 : Mise à jour des annexes du PLU de Solliès-Ville par ajout d’une servitude d’utilité publique (SUP)

Arrêté n° 6-2023 : Portant modification de l’autorisation de stationnement d’un taxi (ADS n°2) sur la commune de Solliès-Ville pour changement de véhicule

Année 2024

Arrêté n° 1-2024 : Mise en concertation du public – La définition des Zones d’Accélération de la production d’Energie Renouvelable (ZAENR) de la commune

Arrêté n° 2-2024 : Portant nomination des membres du Comité Communal des Feux de Forêts pour la saison 2024

Arrêté n° 3-2024 : Portant nomination des membres du Comité Communal des Feux de Forêts pour la saison 2024

Arrêté n° 5-2024 : Portant interdiction du stationnement des gens du voyage en dehors des aires d’accueil

Arrêté n° 6-2024 : Portant alignement individuel de la parcelle cadastrée AN n° 6 – Route des Combes à SOLLIES-VILLE – Bornage : dossier 23-09-16 dressé le 01 mars 2024 – référencé plan 230916-RO

Arrêté n° 7-2024 : Portant autorisation de stationnement pour vente sur le domaine public