RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le vendredi 26 juin 2026 à 18h00 en mairie

 

        • OBJET :

           

          • Election secrétaire de séance
          • Approbation compte rendu réunion du conseil municipal du 23 avril 2026

           

          • Attribution d’une subvention à 2 associations au titre de l’année 2026 et convention d’objectifs
          • Décision Modificative n° 1 du Budget Général 2026
          • Demandes de fonds de concours auprès de la Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau
          • Définition du périmètre d’application du Droit de Préemption Urbain (DPU)
          • Mise en œuvre de la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
          • Mise en œuvre de la modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
          • Constitution de la commission d’appel d’offres
          • Constitution de la commission MAPA (Marché A Procédure Adaptée)
          • Désignation d’un correspondant défense
          • Désignation d’un délégué à la mission locale
          • Proposition de commissaires à la Commission Communale des Impôts Directs
          • Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
          • Désignation des représentants de la commune au sein des commissions de travail permanentes de la CCVG
          • Adoption de la convention constitutive du groupement de commandes dont le SIVAAD est coordonnateur
          • Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés
          • Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal

Évènements à venir :

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