Le lundi 23 novembre 2026 à 18h00
EN MAIRIE
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OBJET :
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- Election secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 octobre 2026
- Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal
Délibération(s) :
- Décision Modificative n° 2 – Budget Principal
- Adoption du règlement budgétaire et financier M57
- Ouverture de crédits anticipés du Budget Primitif 2027 – Budget Principal
- Concours à l’association « Le COF de Solliès-Ville » complémentaire au titre de l’année 2026
- Mandat spécial donné à M. le Maire pour la participation au Congrès de Maires 2026
- Remboursement des frais des élus
- Autorisation pour signer les Accords-Cadres 2027-2028 – Marchés Alimentaires SIVAAD
- Modification des tarifs fourrière automobile
- Modification des cycles hebdomadaires de travail
- Création de poste
- Mise à disposition du public du projet de modification n° 1 du PLU
- Dénomination des voies dans le cadre de l’adressage
- Autorisation de signature de la convention relative au harcèlement scolaire avec le rectorat de Nice
- Autorisation de signer la convention relative aux sanctions d’exclusions, le rappel à l’ordre du Maire et les mesures des responsabilisations avec le rectorat de Nice
- Approbation d’une convention de mise à disposition d’un local communal au profit du CCAS
- Approbation de la convention bipartite pour la mise en œuvre du dispositif « Chat Libre » et la gestion des espaces dédiés
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