RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le lundi 23 novembre 2026 à 18h00 
EN MAIRIE

 

        • OBJET :
                • Election secrétaire de séance
                • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 octobre 2026
                • Information du Maire – Décisions prises dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal

                 

                Délibération(s) : 

                • Décision Modificative n° 2 – Budget Principal
                • Adoption du règlement budgétaire et financier M57
                • Ouverture de crédits anticipés du Budget Primitif 2027 – Budget Principal
                • Concours à l’association « Le COF de Solliès-Ville » complémentaire au titre de l’année 2026
                • Mandat spécial donné à M. le Maire pour la participation au Congrès de Maires 2026
                • Remboursement des frais des élus
                • Autorisation pour signer les Accords-Cadres 2027-2028 – Marchés Alimentaires SIVAAD
                • Modification des tarifs fourrière automobile
                • Modification des cycles hebdomadaires de travail
                • Création de poste
                • Mise à disposition du public du projet de modification n° 1 du PLU
                • Dénomination des voies dans le cadre de l’adressage
                • Autorisation de signature de la convention relative au harcèlement scolaire avec le rectorat de Nice
                • Autorisation de signer la convention relative aux sanctions d’exclusions, le rappel à l’ordre du Maire et les mesures des responsabilisations avec le rectorat de Nice
                • Approbation d’une convention de mise à disposition d’un local communal au profit du CCAS
                • Approbation de la convention bipartite pour la mise en œuvre du dispositif « Chat Libre » et la gestion des espaces dédiés

Évènements à venir :

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